Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE QUARTZ
GRAIN D'OR Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
98756732
Date de dépôt :
23/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2008

Présentation de la marque PLANETE QUARTZ

Déposée le 23 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN D'OR domicilié(e) Siège social : 84 rue de Nozières, 97110 POINTE A PITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 229 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick ADÉLAÏDE Avocat à la Cour - France.

La marque PLANETE QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE QUARTZ est expirée depuis le 23 octobre 2008.

GRAIN D'OR a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN D'OR , QUARTZ WORLD


GRAIN D'OR Société à Responsabilité Limitée - Siège social : 84 rue de Nozières, 97110 POINTE A PITRE - France - SIREN 315229385


Patrick ADÉLAÏDE Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

* métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir : Bougeoir en métaux précieux, figurines, vases en métaux précieux, étuis à cigarettes, fume-cigarettes, poudriers, boîte en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. * communications par terminaux d'ordinateurs (services de fournitures d'accès Internet) * location de temps d'accès à un serveur de bases données ; gestion de lieux d'expositions. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.